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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA MOTTE
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MONSIEUR JEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIEUR JEAN
DE LA MOTTE, société à responsabilité limitée, Domaine de la Motte, 17520 SAINTE-LHEURINE.

Numéro de dépôt :
1264779
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1994
MONSIEUR JEAN de DE LA MOTTE

Présentation de la marque MONSIEUR JEAN

Déposée le 9 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONSIEUR JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque MONSIEUR JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR JEAN est expirée depuis le 9 mars 1994.

DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : DE LA MOTTE , DE LA MOTTE , JEAN BIGOT , LA TALCY , DE LA MOTTE , Bio Racine La Culture du Bon Goût


DE LA MOTTE, société à responsabilité limitée, Domaine de la Motte, 17520 SAINTE-LHEURINE. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.